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Marques déposées par la société SUNRISE MEDICAL INC. Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SUNRISE MEDICAL INC. Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
94534301
Date de dépôt :
30/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 août 1994 par la société SUNRISE MEDICAL INC. Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la société SUNRISE MEDICAL INC. Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) 2382 Faraday Avenue, Suite 200 Carlsbad,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2265167) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2265167) - 75017 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534301.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 30 août 2014.

SUNRISE MEDICAL INC. Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : SUNRISE MEDICAL


SUNRISE MEDICAL INC. Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware - 2382 Faraday Avenue, Suite 200 Carlsbad,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2265167) - États-Unis


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2265167) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 21 mai 2004 n°2265167 - Publication au BOPI 2004-05-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Inscription le 22 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593059 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-22

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.